Informations légales
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Éditeur du service
Fucone est un service privé édité par PROPAGATOM —
Pascal Santoni, entrepreneur individuel,
107 rue Saint-Jacques, 13006 Marseille, France.
SIRET : 42807463700037 — SIREN : 428 074 637 — Code APE : 6202A.
TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts
(franchise en base).
Contact : pascal@qrstudio.fr
Directeur de la publication
Pascal Santoni.
Hébergement
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Les données sont hébergées en France.
Nature du service
Fucone est un outil de gestion privé, réservé aux membres d'une maison de famille. Il n'est pas ouvert à l'inscription publique : l'accès se fait sur invitation d'un gestionnaire de la maison.
Propriété intellectuelle
Les documents, photographies et données déposés dans Fucone restent la propriété de leurs auteurs et des membres de la maison. Le code et l'interface du service sont la propriété de l'éditeur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.